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  Le mutuel - Origines et histoire

L’aide réciproque, la solidarité qui constituent la base de l’esprit mutuel remonte à la nuit des temps : les Grecs avaient instauré le principe d’une bourse commune pour les citoyens qui subissaient des revers de fortune. A l’époque romaine, les « collèges » formés notamment d’artisans ou d’esclaves permettaient d’assurer une sépulture à leur membres.

Le rapport à la mort a de tous temps constitué une préoccupation pour les humains ce qui explique probablement le succès de diverses formules répondant à cette préoccupation offertes par les organismes de pompes funèbres et les compagnies d’assurance.

Trois points fondamentaux sont à souligner :

- Les regroupements qui entraînent la solidarité des membres de ces diverses associations sont le fait de classes pauvres ou méprisées (esclaves, affranchis, artisans..).C’est donc au sein « du monde du travail » qu’il faut repérer les premiers mouvements associatifs spontanés. Ces regroupements s’établissent sur des bases religieuses au départ. L’entraide matérielle ou morale apparaît souvent comme une conséquence logique de cette filiation. La crainte de mourir sans sépulture pousse au regroupement des plus démunis.

- Les autorités et classes riches chercheront à contrôler, organiser, voire interdire la formation de ces associations, tant elles représentent une menace pour les pouvoirs en place.


- Si en tous temps, en tous lieux, l’être humain a pu affronter les difficultés de la vie grâce à ces réseaux d’entraide, ces derniers ont été très liés en France, à partir de XIIe ou du XIIIe siècle, à l’activité des métiers.

Une constante du développement de la mutualité nous est donnée par Thierry LAURENT dans son ouvrage La mutualité française et le monde du travail (Editions du CIEM, 1973) paru en 1973 :

« La mutualité est aussi ancienne que le désir qui pousse spontanément les hommes à s’unir, à se protéger collectivement pour faire face aux difficultés et aux malheurs qui les menacent ».
Que ce soient les fraternités, les charités, les communautés ou les confréries, ces organisations, en majorité d’inspiration chrétienne, perpétuent une longue tradition de soutien contre la maladie et la misère.
Au XVIIe siècle, des compagnons soucieux de retrouver une indépendance perdue au sein de leurs corporations constituent des confréries : en voulant ainsi par altruisme, assurer la solidarité au sein d’une même profession, ils contribuent au développement du futur esprit et mouvement mutualiste.

En 1791, la Révolution a permis au nouvel Etat chargé de défendre l’intérêt général d’imposer ses fondements doctrinaux.
S’emparant de ce credo, un député breton, Le Chapelier, édicte une loi qui retire toute prérogative aux associations de métiers censées exprimer les intérêts particuliers. Elles n’ont d’ailleurs, par voie de conséquence, plus de raison d’être car l’organisation des secours revient à l’Etat.
Pourfendeur de la noblesse, ce législateur farouche qui reste profondément attaché aux doctrines libérales, va bouleverser le paysage social français.
En effet, il est le premier a énoncer le principe de l’assistance publique dans un texte de loi. Il contribuera de cette manière à la longue marche vers la Sécurité Sociale.
Loin d’être remise en question, cette loi du 14 juin 1791 va se prolonger jusque dans la constitution de 1793 qui inscrit un droit à la protection sociale.
Durant un siècle encore, elle sera cautionnée par les différents pouvoirs. Pour toute puissante qu’elle soit, cette loi répressive n’empêchera pas les différents acteurs sociaux de se développer clandestinement : cette capacité qu’ont les sociétés de secours à s’imposer indépendamment de l’Etat prouve bien qu’il s’agit d’un phénomène correspondant à un vaste mouvement consensuel.
Grâce à leur faculté d’adaptation aux courants de l’histoire, les mutuelles ont continué à répondre aux besoins que l’Etat ne pouvait, malgré tout, pas entièrement satisfaire.

Si, à la fin de XVIIIe siècle, les mutuelles ont vécu à contre-courant de l’histoire, le mouvement industriel du début du XIXe siècle leur permettra de sortir de la clandestinité : la France construit ses premières usines, les villes se développent et les ouvriers ressentent la nécessité d’actions collectives.
Le libéralisme triomphant isole l’individu alors que de nouveaux besoins de protection sociale se font jour.
La période napoléonienne tolère les sociétés de secours à condition qu’elles ne servent pas de paravent à des actions de résistance ou de revendications. Elles s’épanouiront donc sous liberté surveillée et grâce aux soutiens de courants philanthropiques : on recense ainsi cette époque plus de 1300 société entre 1830 et 1848.

Ces sociétés de secours mutuel vont dominer le mouvement social et politique de cette période au point d’influer sur la révolution future qui se déclenchera en 1848 et à laquelle la Mutualité ouvrière parisienne participera activement.

A partir de cette date, qui coïncide avec l’adoption du suffrage universel, les pouvoirs publics interviendront davantage et de manière constante dans le domaine social.
C’est une condition indispensable pour assurer la cohésion de la nation.
Mais c’est le décret du 26 mars 1852 qui va donner à la Mutualité ses lettres de noblesse, Napoléon III la dote d’un cadre juridique durable : ces dispositions subsisteront d’ailleurs longtemps dans la législation mutualiste.

L’épidémie de choléra qui a décimé la population en 1832 a fait comprendre aux dirigeants la nécessité d’intégrer dans leur programme une politique sanitaire.
Peut-être les grands problèmes actuels et futurs provoqueront-ils un électrochoc salvateur ?( sida, vache folle, inondations…).

Rompant avec ses origines ouvrières, la Mutualité va négocier un virage très productif pour son évolution future. Son ouverture à toutes les couches sociales lui permet d’augmenter le nombre de ses adhérents , ce qui n’est pas négligeable, et surtout créera son indépendance par rapport aux autres formation sociales.

En effet, dans les autres pays, les sociétés mutuelles liées aux mouvements syndicaux sont devenues gestionnaires des régimes obligatoires, et ont, de ce fait, perdu de leur indépendance
Pendant cette période, la Mutualité doit gérer l’assurance maladie volontaire et se charger de la distribution des soins. La part des dépenses maladie dans le budget des sociétés passe ainsi d’un tiers en 1855, à près de deux tiers en 1875.

Parallèlement, les pressions exercées sur les associations dans le milieu ouvrier vont faire éclater les fonctions de prévoyance et de soins.
Le divorce entre la Mutualité et le syndicalisme s’ébauchera sous la IIIe République et s’achèvera sous la Commune : toute une partie du mouvement ouvrier ne trouve pas dans les sociétés mutualistes de perspective de changement social et leur reproche, même, d’étouffer les revendications ouvrières.
Aussi le congrès ouvrier de Marseille, de 1878 signe l’orientation collectiviste qui consacre la rupture entre ces deux mouvements.

La Mutualité s’élance vers une phase d’indépendance : le 1er septembre 1893,un arrêté préfectoral autorise la création d’un comité permanent des mutualistes qui est intitulé Union nationale des présidents de sociétés de secours mutuel de France.
Un journal « La Mutualité » est créé ; il deviendra l’organe de propagande du comité permanent des mutualistes de France.

Mais un projet de loi menace de l’associer (déjà !) avec les assurances.
Farouchement opposée à ce projet, la Mutualité provoquera une seconde rupture qui lui sera féconde car elle lui permettra de développer et d’affirmer sa propre identité.
Cette nouvelle rupture aura également permis d’affirmer deux caractéristiques du mouvement : son apolitisme et son caractère non lucratif.

En 1898, la Mutualité se libère d’une dernière entrave : grâce à l’action d’Hippolyte MAZE , le législateur abolit la loi Le Chapelier.
L’année 1902 est marquée par la création de la Fédération Nationale de la Mutualité Française dont la premier président sera Léopold MABILLEAU jusqu’en 1921.
Paul DELOMBRE, député, ancien ministre du commerce déclare avec emphase en 1906 : « On parle fréquemment de la nécessité de l’éducation du suffrage universel, que la mutualité se déploie sans entrave !voilà l’éducatrice », et de conclure : « La République n’est qu’une mutualité élargie. Tout ce que gagne la mutualité est un gain pour la patrie » !

Les dirigeants d’aujourd’hui savent-ils cela, eux qui perçoivent les rôles de leur organisation davantage en termes de concurrence et de rapport de force que de complémentarité et qui manquent singulièrement d’une vision globale et du sens de l’intérêt général, la logique d’entreprise prévalant sur celle de la solidarité ?

Tout est dit dans ces préambules, des attentes des pouvoirs exécutifs et législatifs vis à vis de la mutualité. L’Etat a généralisé, en les rendant obligatoires, toutes les possibilités de protection par rapport aux risques sociaux (contribuant, ce qui n’était pas prévu au programme, à transformer les assujettis en véritables assistés).
Il attend de la mutualité qu’elle retrouve son rôle de défricheur du terrain social en explorant de nouveaux secteurs d’activité où la solidarité peut (et doit !) s’exprimer.